Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARRE BLEU
AGAME S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3097833
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
CARRE BLEU de AGAME

Présentation de la marque CARRE BLEU

Déposée le 30 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE BLEU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGAME domicilié(e) 1, rue de l'Expansion, ZAE SUD, 67210 Obemai Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 325 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGAME S.A.R.L - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

AGAME a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC HOME , AGAME , (Marque figurative)


AGAME S.A.R.L - 1, rue de l'Expansion, ZAE SUD, 67210 Obemai Cedex - France - SIREN 300325560


AGAME S.A.R.L - France


Inscription le 19 juin 2002 - Rejet total n°348896 - Publication au BOPI 2002-06-19

Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348906 - Publication au BOPI 2002-06-19

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vasque, lavabos, évier, lampe d'éclairage, ampoule d'éclairage, appareils et instruments d'éclairage, robinet de canalisation, robinet mélangeur pour conduite d'eau. Meubles de salle de bain, meubles, glaces, miroirs, cadre, encadrement, panier non métalliques, boutons et poignées non métalliques, tablettes de rangements, roulettes non métalliques, objets pour la décoration non métalliques, armoires à pharmacie, pièces d'ameublement, portes de meubles, tiroirs, vitrines, garnitures de meubles et portes de meubles non métalliques Boutons et poignées en métal, charnières métalliques, corbeilles métalliques, panier métalliques, coulisses, gamitures de meubles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.